Comment connaître Emission CO2 voiture occasion ?

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Comment connaître Emission CO2 voiture occasion ?

Comment connaître Emission CO2 voiture occasion ?

Connaître le taux d'émission de CO2 d'une voiture d'occasion récente. En ce qui concerne un véhicule immatriculé récemment, le taux d'émission est indiqué sur la carte grise. Lorsque ce n'est pas le cas, il est possible de se référer au site de l'Ademe (Agence de la transition écologique).

Où trouver le taux d'émission de CO2 ?

Le taux d'émissions de CO2 d'un véhicule en condition mixte (conduite urbaine et extra-urbaine) est renseigné en case V. 7 de la carte grise française, mais également de tout certificat d'immatriculation européen.

Comment savoir si c'est NEDC ou Wltp ?

La vitesse moyenne de conduite du véhicule dans le cadre du NEDC n'était que de 34km/h sur 11km. Avec la norme WLTP, la vitesse moyenne passe à 46,6 km/h sur 23km. La vitesse maximale atteinte par la véhicule dans le cadre du NEDC se limitait à 120 km/h. Dans le cadre du WLTP, cette vitesse maximale atteint 131km/h.

Quel est le montant de la taxe de CO2?

  • Le montant de la taxe CO2 s’élève à : – 2 € par gramme de CO2 pour les véhicules émettant un taux supérieur à 200 grammes de CO2/km, jusqu’à une limite de 250 grammes ; – 4 € par gramme de CO2/km pour les véhicules émettant plus de 250 grammes de CO2/km.

Comment calculer le taux de CO2 d'un véhicule?

  • Depuis le 1er mars 2020, les émissions de CO2 d'un véhicule ne sont plus calculés de la même façon. En effet, c'est désormais la norme WLTP qui est appliqué pour la mesure du taux de CO2 d'un véhicule. Chaque véhicule, en fonction de ses options a un taux d'émission propre de CO2 .

Quelle est la taxe pour les véhicules d’occasion?

  • Entrée en vigueur en 2018, cette taxe impose actuellement les véhicules à partir du 36eme cheval fiscal à hauteur de 500 € par cheval supplémentaire jusqu’à un maximum de 8.000 €. Le projet de loi finances 2021 prévoit aussi la suppression d’une troisième taxe concernant les voitures d’occasion.

Est-ce que les camionnettes et véhicules de type ctte sont concernés par la taxe CO2?

  • Non, les camionnettes et véhicules de société de type CTTE n'ont pas été concernés par le paiement de taxe CO2. Cependant, ils sont soumis à la taxe pour le développement des actions de formations professionnelle dans les transports dite « taxe professionnelle » d’un montant de 34 €.

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